Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TENSABAISSE
Numéro de dépôt :
1115976
Date de dépôt :
18/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TENSABAISSE
Déposée le 18 octobre 1979 par Frédérique HABOUZIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TENSABAISSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TENSABAISSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TENSABAISSE est expirée depuis le 18 octobre 1989.
Frédérique HABOUZIT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027